Déposée le 29 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PRONUPTIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRONUPTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PRONUPTIA domicilié(e) Boulevard de la Communication - 53950 - LOUVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 215 378 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. MORTREUX Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque PRONUPTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE PRONUPTIA, société anonyme - Boulevard de la Communication - 53950 - LOUVERNE - France - SIREN 388215378
IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. MORTREUX Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Inscription le 11 avril 1997 - Gage constitué n°235713 - Publication au BOPI 1997-04-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2005 n°2300584 - Publication au BOPI 2005-11-09
Inscription le 5 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492342 - Publication au BOPI 2009-03-05
Inscription le 25 septembre 2001 - Gage radié n°332697 - Publication au BOPI 2001-09-25
Renouvellement sans limitation n°2055702 - Publication au BOPI 1995-45
Inscription le 14 septembre 2009 - Gage constitué n°506144 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14
Inscription le 24 mars 2014 - Changement de dénomination n°620889 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24
Renouvellement avec limitation le 4 novembre 2015 n°2601544 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-04
Joaillerie, bijouterie en métaux précieux ou non précieux. ; Sacs, malles, valises, parapluies. ; Fils à usage textile. ; Tissus et produits textiles. ; Robes de mariées ; vêtements de dessus et dessous pour hommes, femmes et enfants ; tenues de cortège pour hommes, femmes et enfants ; gants ; chaussures, chapellerie. ; Dentelles et broderies, rubans, lacets, fleurs artificielles.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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